Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Liste des délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021
Le conseil municipal, réuni le 27 septembre 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Emet un avis favorable au projet du SCoT, approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 6 mai … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021
Le conseil municipal, réuni le 8 février 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Emet un avis favorable sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de Communes Lochs … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021
Le conseil municipal, réuni le 29 mars 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Approuve à l’unanimité, les comptes administratifs de la commune, du transport scolaire et du lotissement du « Puits … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020
le 20 juillet 2020, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Autorise le maire à signer la convention de servitude de passage avec ENEDIS pour l’enfouissement des lignes HTA desservant la Rue de … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
Le conseil municipal, réuni le 15 juin 2020, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Décide d’engager le projet de réhabilitation et d’extension du bâtiment accueillant le service périscolaire et extra-scolaire proposé par … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
Le conseil municipal, réuni le 14 décembre 2020, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants :29 Fixe les tarifs de location de la salle des fêtes pour l’année 2021 ; Accepte de renouveler l’autorisation d’occupation … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2021
Le conseil municipal, réuni le 22 novembre 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Constate la désaffectation d’une partie d’environ 150 mètres du chemin rural n° 16 au lieu-dit « La Beaugetière »; Décide de … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019
Le conseil municipal réuni le 23 septembre 2019, sous la présidence de Monsieur Pierre BRODNY, Maire, a délibéré sur les points suivants : Entérine le choix du Maire pour le devis de l’entreprise TIC pour la fourniture et la pose de … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2019
Le conseil municipal, réuni le 8 avril 2019, sous la présidence de Monsieur Pierre BRODNY, Maire, a délibéré sur les points suivants : Accepte la convention de partenariat établie par l’accueil de loisirs Les Petits Drôles, ayant pour objet de définir … Lire la suite