LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Liste des délibérations du 9.06.2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2023
Liste des délibérations 17 mars 2023
Liste des délibérations du 23 janvier 2023
Liste délibérations du Conseil Municipal du 23.01.2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
Liste délibérations du Conseil Municipl du 19.12.2022
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2021
Le conseil municipal, réuni le 13 décembre 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Prend connaissance du montant total des travaux du projet de restructuration et d’extension de l’ALSH de Saint-Germain s’élevant … Lire la suite
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Liste des délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021
Le conseil municipal, réuni le 27 septembre 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Emet un avis favorable au projet du SCoT, approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 6 mai … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021
Le conseil municipal, réuni le 8 février 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Emet un avis favorable sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de Communes Lochs … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021
Le conseil municipal, réuni le 29 mars 2021, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Approuve à l’unanimité, les comptes administratifs de la commune, du transport scolaire et du lotissement du « Puits … Lire la suite
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020
le 20 juillet 2020, sous la présidence de Monsieur Joël PINGUET, Maire, a délibéré sur les points suivants : Autorise le maire à signer la convention de servitude de passage avec ENEDIS pour l’enfouissement des lignes HTA desservant la Rue de … Lire la suite